Commerces de détail non alimentaires antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie

Fiche signalétique de la convention collective

Date de signature : 09/05/2012

IDCC : 1517

Numéro de brochure : 3251

Convention collective :
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Arrêté extension : 18 décembre 2013
Publié au Journal Officiel le 4 janvier 2014


Signataire(s) :


  • 4719B - Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
  • 4752A - Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2)
  • 4759B - Commerce de détail d'autres équipements du foyer
  • 4765Z - Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé
  • 4772B - Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage
  • 4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
  • 4779Z - Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
  • 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Lettres d'adhésion

Convention Collective Nationale modifiée par

Accords relevant de cette Convention Collective Nationale

Avenant relevant de cette Convention Collective Nationale

Modifié par

CPNE de la branche

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OPCA de la branche

Observatoire de la branche

CQP associés à cette branche

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