Fiche signalétique de la convention collective

Convention Collective Nationale modifiée par

• Avenant n° 01-17 du 8 mars 2017 relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes
• Avenant n° 04-15 du 1er décembre 2015 relatif à la formation professionnelle
• Avenant n° 02-13 du 14 novembre 2013 relatif à la formation professionnelle
• Avenant n° 04-12 du 20 novembre 2012 relatif à la formation professionnelle
• Avenant n° 1-11 du 9 février 2011 relatif au changement d'OPCA
• Avenant n° 03-08 du 6 mars 2008 relatif à la création du contrat à durée indéterminée intermittent
• Avenant n° 01-07 du 26 septembre 2007 relatif à la formation professionnelle

Accords relevant de cette Convention Collective Nationale

• Accord professionnel du 19 décembre 2018 relatif à l'OPCO Cohésion sociale
• Accord du 21 février 2014 relatif à l'insertion professionnelle et à l'emploi des jeunes
• Accord du 14 novembre 2011 portant modification de la convention de création d'uniformation du 28 juin 1972
• Accord du 14 novembre 2011 portant modification de la convention de création d'Uniformation du 28 juin 1972
• Accord du 23 mai 2011 relatif à l'égalité et à la prévention des discriminations
• Accord du 8 avril 2011 relatif à la formation des dirigeants bénévoles
• Accord du 15 janvier 2011 relatif aux parcours d'évolution professionnelle
• Accord du 4 juillet 1996

Modifié par

• Avenant n° 01-17 du 8 mars 2017 relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes
• Avenant n° 04-15 du 1er décembre 2015 relatif à la formation professionnelle
• Avenant n° 02-13 du 14 novembre 2013 relatif à la formation professionnelle
• Avenant n° 04-12 du 20 novembre 2012 relatif à la formation professionnelle
• Avenant n° 1-11 du 9 février 2011 relatif au changement d'OPCA
• Avenant n° 03-08 du 6 mars 2008 relatif à la création du contrat à durée indéterminée intermittent
• Avenant n° 01-07 du 26 septembre 2007 relatif à la formation professionnelle

CQP associés à cette branche

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables