Sanitaire, sociale et médico-sociale à but non lucratif

Fiche signalétique de la convention collective


  • 2110Z - Fabrication de produits pharmaceutiques de base
  • 8520Z - Enseignement primaire
  • 8531Z - Enseignement secondaire général
  • 8532Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
  • 8541Z - Enseignement post-secondaire non supérieur
  • 8542Z - Enseignement supérieur
  • 8552Z - Enseignement culturel
  • 8559A - Formation continue d'adultes
  • 8559B - Autres enseignements
  • 8610Z - Activités hospitalières
  • 8621Z - Activité des médecins généralistes
  • 8622A - Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie
  • 8622B - Activités chirurgicales
  • 8622C - Autres activités des médecins spécialistes
  • 8623Z - Pratique dentaire
  • 8690C - Centres de collecte et banques d'organes
  • 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
  • 8690E - Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
  • 8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
  • 8710A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
  • 8710B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
  • 8710C - Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
  • 8720A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
  • 8720B - Hébergement social pour toxicomanes
  • 8730A - Hébergement social pour personnes âgées
  • 8730B - Hébergement social pour handicapés physiques
  • 8790A - Hébergement social pour enfants en difficultés
  • 8790B - Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
  • 8810B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
  • 8810C - Aide par le travail
  • 8891A - Accueil de jeunes enfants
  • 8891B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
  • 8899A - Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
  • 8899B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
  • 9499Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
  • 9604Z - Entretien corporel

Accords relevant de cette Convention Collective Nationale

Modifié par

CPNE de la branche

CPNE-FP de la branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée à but non lucratif

Adresse :
Secrétariat administratif et technique
47 rue Eugène Oudiné
75013 Paris

Téléphone : 01 45 83 92 35

Courriels : unifed@unifed.fr

Site internet : http://www.cpne-fp.fr/

Voir le site de présentation :
CPNE-FP de la branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée à but non lucratif

Observatoire de la branche

Observatoire prospectif des métiers et des qualifications de la branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée à but non lucratif

Adresse :
Direction du développement et des partenariats
31 rue Anatole France
92309 Levallois Perret

Téléphone : 01 49 68 10 10

Site internet : http://www.obs-professionsolidaires.fr/