Fiche signalétique de la convention collective

Lettres de dénonciation

• Lettre de dénonciation du 5 février 2004 de la CNRL de l'accord du 28 mai 1990
• Lettre de dénonciation du 5 février 2004 de la CNRL de l'accord du 31 mars 1987 et de son avenant du 24 avril 1989.

Convention Collective Nationale modifiée par

• Avenant du 28 avril 2005 relatif à la mise à la retraite

Accords relevant de cette Convention Collective Nationale

• Accord professionnel du 19 novembre 2018 relatif à l'OPCO (AFDAS)
• Accord du 11 décembre 2017 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
• Accord du 14 septembre 2015 relatif à la formation professionnelle
• Accord du 26 janvier 2005 relatif à la création d'une CPNEF

Modifié par

• Avenant du 28 avril 2005 relatif à la mise à la retraite

CQP associés à cette branche

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables

• Accessibilité

  Formation Initiale	Contrat d'apprentissage	Formation continue	Contrat de professionnalisation	VAE	Demande individuelle	Unités capitalisables