Textes liés a ce signataire

• Accord du 10 décembre 2018 relatif à l'OPCO (mobilité)
• Accord professionnel du 14 mars 2019 relatif à l'OPCO (forte intensité de main-d'oeuvre)
• Avenant du 14 février 2018 portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
• Avenant du 6 décembre 2017 à l'accord du 15 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle
• Avenant n° 1 du 21 juin 2016 à l'accord du 29 mars 2016 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie, professionnalisation et sécurisation des parcours professionnels et à l'emploi dans le transport fluvial
• Accord du 29 mars 2016 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie, à la professionnalisation, à la sécurisation des parcours professionnels et à l'emploi dans le transport fluvial
• Avenant du 27 juillet 2016 relatif à l'actualisation de la convention collective
• Avenant n° 1 du 27 juin 2016 à l'accord du 25 septembre 2014 relatif à l'Opca Transports
• Avenant du 7 mars 2016 à l'accord du 15 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle
• Accord du 19 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle
• Accord du 15 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle
• Accord du 15 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle
• Avenant n° 7 du 2 juillet 2015 relatif à la formation professionnelle
• Accord du 27 novembre 2014 relatif aux seniors
• Accord du 3 décembre 2014 relatif au contrat de génération
• Accord du 25 septembre 2014 portant révision de l'OPCA Transports
• Accord du 14 mai 2014 relatif au règlement intérieur CPNE OPMQ
• Avenant n° 1 du 26 juin 2014 à l'accord du 1er décembre 2011 relatif à la désignation de l'OPCA de la branche propreté
• Accord du 8 janvier 2014 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
• Avenant n° 3 du 5 mars 2014 relatif au temps partiel
• Accord du 14 mars 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
• Avenant n° 2 du 25 juin 2013 à l'accord du 26 mai 2011 relatif à l'adhésion à l'OPCA Transports
• Avenant n° 1 du 11 octobre 2011 relatif au renouvellement de l'agrément de l'OPCA Transports
• Accord du 5 décembre 2012 relatif au financement du FPSPP pour l'année 2013
• Avenant n° 35 du 13 juin 2012 à l'accord du 26 janvier 2006 relatif à la formation professionnelle
• Avenant n° 2 du 17 mars 2011 relatif à la création des CQP
• Avenant n° 17 du 17 novembre 2009 relatif aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes
• Avenant n° 28 du 26 juin 2009 à l'accord du 19 décembre 2006 relatif à l'observatoire des métiers et des qualifications
• Avenant n° 2 du 24 mars 2009 à l'accord du 19 décembre 2006 relatif aux CQP
• Accord du 18 juin 2008 relatif à la certification professionnelle « Pilote de croisière de courte durée »
• Avenant n° 1 du 29 avril 2008 à l'accord du 19 décembre 2006 relatif à la création des certificats de qualification professionnelle (filière exploitation portuaire)
• Accord du 13 décembre 2007 relatif à la création d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle
• Accord du 19 décembre 2006 relatif à la création de certificats de qualification professionnelle dans la manutention portuaire (filière exploitation portuaire)
• Avenant n° 2 du 26 septembre 2005 relatif à la délibération de la CPNEFP du 25 février 2004, portant création du CQP capitaine de bateau fluvial
• Avenant du 10 janvier 2005 relatif à la mise à la retraite à partir de 60 ans et départ en retraite
• Avenant n° 1 du 21 juin 2004 portant création du CQP capitaine de bateau fluvial
• Avenant du 16 janvier 2004 relatif à la formation professionnelle (CQP employé ployvalent des produits de la mer)
• Avenant du 25 février 2004 relatif à la mise en place d'un CQP pour le personnel navigant des entreprises de transport fluvial
• Avenant du 25 février 2004 relatif à la délibération de la CPNEFP portant sur la création du CQP "capitaine de bateau fluvial" pour le personnel navigant des entreprises de transport fluvial