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FEH - Fédération des enseignes de l'habillement


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Revenir à Avenant n° 1 du 21 juillet 2015 à l'accord du 23 septembre 2011 portant application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

Adresse :
13 rue la Fayette
75009 Paris

Téléphone : 01 47 03 17 51

Site internet : https://www.alliancecommerce.org/

Textes liés a ce signataire

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  • Accord du 23 septembre 2011 portant application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
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  • Accord du 27 décembre 2010 relatif à la formation professionnelle
  • Additif du 5 juin 1996 à l'avenant n° 37 du 19 septembre 1994

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