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SNEEPEE - Syndicat national des exploitants d'établissements professionnels et des entreprises équestres


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Revenir à Avenant n° 22 du 3 novembre 2010 à l'accord du 23 novembre 1972 relatif à un fonds d'assurance formation

Adresse :
Parc équestre fédéral
41600 Lamotte Beuvron

Téléphone : 02 54 83 02 02

Courriels : sneepee@orange.fr

Site internet : http://www.sneepee.org

Textes liés a ce signataire

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  • Avenant n° 22 du 3 novembre 2010 à l'accord du 23 novembre 1972 relatif à un fonds d'assurance formation
  • Accord national de branche du 21 juin 2006 relatif à la formation professionnelle des entreprises équestres
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  • Accord du 19 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle
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  • Accord du 21 octobre 1996
  • Avenant n° 1 du 21 avril 1997
  • Avenant n° 3 du 8 septembre 1998 à l'accord national de travail concernant la constitution de la commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres
  • Avenant n° 2 du 23 avril 1998
  • Convention du 23 novembre 1972 modifiée par ses avenants n° 9 et 14

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