Textes liés a ce signataire

• Accord professionnel du 19 novembre 2018 relatif à l'OPCO (AFDAS)
• Accord professionnel du 19 novembre 2018 relatif à l'OPCO (AFDAS)
• Avenant n° 137 du 4 décembre 2018 relatif aux CQP technicien des équipements d'escalade (annexe I de la convention)
• Avenant n° 136 du 25 octobre 2018 relatif à la prorogation de la désignation de l'OPCA Uniformation
• Avenant n° 134 du 26 juin 2018 relatif aux CQP baseball softball cricket (annexe 1 de la convention)
• Avenant n° 130 du 3 mai 2018 relatif aux CQP « Animateur Pelote Basque »
• Avenant n° 129 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP initiateur voile
• Avenant n° 128 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP réparateur de parachutes
• Avenant n° 127 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP plieur de parachute de secours
• Avenant n° 126 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP éducateur tennis
• Avenant n° 122 du 13 septembre 2017 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relative au CQP animateur bouliste
• Avenant n° 121 du 13 septembre 2017 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relative au CQP animateur de tennis
• Avenant n° 115 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Technicien sportif de rugby à XIII »
• Avenant n° 114 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Moniteur de tennis de table »
• Avenant n° 113 du 18 novembre 2016 relatif à la formation professionnelle
• Avenant n° 105 du 6 novembre 2015 relatif au CQP « Cartographe de course d'orientation »
• Avenant n° 110 du 8 avril 2016 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »
• Avenant n° 109 du 8 avril 2016 relatif au CQP « Technicien de tir à l'arc »
• Avenant n° 107 du 4 décembre 2015 relatif au CQP « Accompagnateur en téléski nautique »
• Accord du 4 décembre 2015 relatif à l'égalité femmes-hommes
• Avenant n° 108 du 4 décembre 2015 relatif au financement du paritarisme et à la formation professionnelle
• Avenant n° 104 du 6 novembre 2015 relatif au CQP « Animateur des activités gymniques »
• Accord du 22 mai 2015 relatif à l'apprentissage
• Avenant n° 102 du 2 juillet 2015 relatif au CQP « Assistant moniteur de voile »
• Avenant n° 101 du 13 avril 2015 relatif au CQP « Moniteur en sport adapté »
• Avenant n° 100 du 13 avril 2015 relatif au CQP « Assistant moniteur de tennis »
• Avenant n° 99 du 24 mars 2015 relatif à la formation professionnelle
• Avenant n° 98 du 15 décembre 2014 relatif aux contributions formation
• Avenant n° 97 du 15 décembre 2014 relatif à la désignation d'un OPCA
• Avenant n° 96 du 21 novembre 2014 relatif au CQP Animateur escalade sur structures artificielles
• Avenant n° 92 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Moniteur d'arts martiaux »
• Avenant n° 91 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Technicien sportif de basket-ball »
• Avenant n° 90 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Moniteur d'escrime »
• Avenant n° 95 du 22 septembre 2014 relatif au CQP « Animateur de savate »
• Avenant n° 94 du 22 septembre 2014 relatif au CQP « Animateur course d'orientation »
• Avenant n° 82 du 9 avril 2013 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »
• Avenant n° 74 du 26 juin 2012 relatif au CQP Animateur d'athlétisme
• Avenant n° 72 du 7 février 2012 relatif au CQP Moniteur de canoë-kayak
• Avenant n° 68 du 7 février 2012 relatif au CQP Guide de véhicules terrestres motorisés
• Avenant n° 62 du 5 juillet 2011 relatif à la désignation d'un OPCA
• Avenant n° 60 du 4 mai 2011 relatif au CQP Animateur de badminton
• Avenant n° 58 du 4 mai 2011 relatif au CQP moniteur football américain
• Avenant n° 50 du 7 juillet 2010 relatif au CQP agent de sécurité de l'événementiel
• Avenant n° 49 du 7 juillet 2010 relatif au CQP moniteur de roller skating
• Avenant n° 48 du 7 juillet 2010 relatif au CQP Moniteur de rugby à XV
• Avenant n° 47 du 7 juillet 2010 relatif au CQP moniteur d'aviron
• Avenant n° 46 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Assistant moniteur motonautisme
• Avenant n° 23 du 10 décembre 2007 modifiant l'article 12.8 de la convention collective
• Avenant n° 39 du 22 avril 2009 relatif au CQP « Assistant professeur en arts martiaux »
• Avenant n° 38 du 22 avril 2009 relatif au CQP « Assistant moniteur char à voile »
• Avenant n° 32 du 26 juin 2008 relatif au CQP « Technicien sportif régional de basket-ball »
• Avenant n° 33 du 26 juin 2008 à l'annexe I relative aux CQP
• Avenant n° 29 du 16 juin 2008 à l'annexe I du 7 juillet 2005, relatif aux certificats de qualification professionnelle
• Avenant n° 27 du 21 avril 2008 relatif aux CQP
• Avenant n°30 du 16 juin 2008 relatif au CQP moniteur de tennis
• Avenant n° 21 du 6 septembre 2007 relatif à la sous-commission CQP
• Avenant n° 20 du 6 septembre 2007 relatif aux avenants n° 12, 14 et 15 du 5 juillet 2007
• Avenant n° 15 du 5 juillet 2007 relatif au CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés »
• Avenant n° 14 du 5 juillet 2007 relatif au CQP « Animateur de savate »
• Avenant n° 13 du 5 juillet 2007 relatif au CQP « Animateur des activités gymnastiques »
• Avenant n° 12 du 5 juillet 2007 à l'annexe I portant sur les CQP
• Avenant n° 7 du 5 juillet 2007 à l'accord national professionnel portant création d'une sous-commission CQP