Textes liés a ce signataire

• Adhésion par lettre du 18 juin 2018 de l'UNSA Sport 3S à la convention collective nationale du 28 juin 1979 ainsi qu'à l'ensemble de ses annexes, avenants et accords particuliers
• Avenant n° 6 du 3 novembre 2017 modifiant la convention collective (art. 1.1, champ d'application professionnel)
• Avenant n° 82 du 9 avril 2013 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »
• Avenant n° 79 du 5 décembre 2012 relatif au CQP Educateur mobilité à vélo
• Avenant n° 78 du 5 décembre 2012 relatif au CQP Technicien sportif d'athlétisme
• Avenant n° 71 du 7 février 2012 relatif au CQP Opérateur vidéo/photo parachutisme
• Avenant n° 70 du 7 février 2012 relatif au CQP Plieur de parachute de secours
• Avenant n° 68 du 7 février 2012 relatif au CQP Guide de véhicules terrestres motorisés
• Avenant n° 67 du 7 février 2012 relatif au CQP animateur hockey sur glace
• Avenant n° 64 du 5 décembre 2011 relatif au CQP Assistant moniteur char à voile
• Avenant n° 62 du 5 juillet 2011 relatif à la désignation d'un OPCA
• Avenant n° 61 du 4 mai 2011 relatif au CQP moniteur de tir sportif
• Avenant n° 60 du 4 mai 2011 relatif au CQP Animateur de badminton
• Avenant n° 59 du 4 mai 2011 relatif au CQP technicien de cheerleading
• Avenant n° 58 du 4 mai 2011 relatif au CQP moniteur football américain
• Avenant n° 56 du 10 février 2011 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
• Avenant n° 46 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Assistant moniteur motonautisme
• Avenant n° 29 du 16 juin 2008 à l'annexe I du 7 juillet 2005, relatif aux certificats de qualification professionnelle
• Avenant n° 27 du 21 avril 2008 relatif aux CQP
• Avenant n° 12 du 5 juillet 2007 à l'annexe I portant sur les CQP
• Avenant n° 7 du 5 juillet 2007 à l'accord national professionnel portant création d'une sous-commission CQP
• Lettre d'adhésion du 13 décembre 2004 de l'UNSA-Sport et activités connexes à l'accord professionnel national portant création de l'AFDAS
• Adhésion par lettre de l'UNSA-SPORT du 4 octobre 2001 aux accords et protocoles préfigurant la convention collective nationale sports